Cryptomonnaies : le casse-tête des commissaires aux comptes

Les cryptomonnaies, basées sur la technologie de la Blockchain, constituent un phénomène récent qui rencontre un succès international. Mais comment les professionnels du chiffre et notamment les commissaires aux comptes, gèrent-ils la confrontation à ce type d’opérations ? Entre intérêt prononcé et réticences, nous faisons le point sur cette tendance qui vient perturber le monde de la finance.

Blockchain & cryptomonnaies

Apparu en 2009, le fameux Bitcoin est la première cryptomonnaie, issue de la première Blockchain. Celle-ci est officiellement définie comme « Une technologie de stockage et de transmission d’informations, transparente, sécurisée, et fonctionnant sans organe centrale de contrôle ».

La blockchain constitue une véritable révolution dans la mesure où, pour la première fois, il n’y a plus besoin d’intermédiaire pour le transfert de valeurs. Depuis la création du Bitcoin, d’autres monnaies virtuelles sont apparues et séduisent les investisseurs et les traders, or plus le système rassemble d’adhérents plus il se valorise !

En effet la « chaîne de blocs » est portée par des « mineurs », c’est-à-dire des valideurs de blocs, qui stockent des copies des échanges effectués. Une fois un bloc de transaction validé, il est ajouté au registre, ce qui forme la blockchain.

Ainsi, en 2010 le Bitcoin vaut seulement 10 centimes lors de son premier échange, pour atteindre les 15 000€ en décembre 2017 !

Des levées de fonds facilitées

A l’engouement pour la blockchain s’est rapidement ajouté l’inspiration de nombreux acteurs économiques. Car le gros avantage que présente la blockchain c’est de pouvoir lever des fonds de façon très rapide grâce aux ICO, les Initial Coins Offerings. Le principe de l’ICO est d’émettre des « Tokens », c’est-à-dire des jetons, en échange de monnaies virtuelles en vue d’une création de projet. La valeur de ces jetons est définie dans des « white papers » directement par l’organisme à l’origine de l’ICO. Les jetons pouvant prendre de la valeur en cas de réussite du projet, cela entraîne des investissements spéculatifs extrêmement risqués…

Un encadrement encore flou qui peut faire défaut

Le problème est qu’aujourd’hui les monnaies virtuelles sont peu encadrées. Par exemple, il n’existe pas de protection légale en cas de vol de Bitcoins, aussi les sommes peuvent être irrémédiablement perdues.

Par ailleurs, pour les commissaires aux comptes, l’absence de réglementation, de documentation ou de potentielle fraude, rend très compliquée leur obligation de recherche et d’identification en matière de fraude et de blanchiment. Le défaut de traçabilité de certaines monnaies virtuelles peut également entraver cette obligation.

Les commissaires aux comptes se retrouvent confrontés aux lots de problèmes d’évaluation comptables que les cryptomonnaies apportent avec elles : Quel est le genre de l’actif ? Faut-il enregistrer un passif ? Par ailleurs les cryptomonnaies sont particulièrement volatiles, comme on a pu le constater à plusieurs reprises, leur valeur peu considérablement chuter de manière assez fulgurante et cela vient perturber la valeur des bilans.

Rappel des obligations des commissaires aux comptes

Il convient alors de rappeler les obligations définies par la norme d’exercice professionnelle 9605 :

  • Obligation de vigilance à l’égard de l’entité et du bénéficiaire effectif
  • Obligation de vigilance à l’égard des opérations réalisées par l’entité
  • Obligation de déclaration à TRACFIN.

Les cabinets peuvent-ils se faire rémunérer en Bitcoins ?

La réponse est oui ! Toutefois, il est nécessaire de mesurer les risques que ce type de paiement des honoraires peut entraîner. En effet les commissaires aux comptes s’exposent à l’importante volatilité des cours, et comme nous l’avons évoqué plus haut, à l’absence de de protection légale en cas de fraude. Le paiement en cryptomonnaies est donc possible, mais risqué !

Ce qu’en disent les autorités à l’International

Les différentes autorités dans le monde posent des points d’alerte et soulignent les risques. l’AMF (Autorité des Marchés Financiers) s’est fixé d’établir d’ici la fin de l’année un cadre pour les ICO, dans le but de protéger les investisseurs tout en limitant les contraintes afin de favoriser l’innovation.

Si cryptomonnaies et ICO suscitent des intérêts ardents partout dans le monde, elles n’épargnent bien sûr pas les professionnels du chiffre, en première ligne. S’il est primordial pour eux d’en comprendre les enjeux, il est néanmoins plus évident encore de savoir en appréhender pleinement les risques !